Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par monsieur Yvan BARRA et CAMPENON BERNARD REGIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OS'APP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Les déposants sont monsieur Yvan BARRA domicilié(e) 471 rue du Bertillet - 73000 - Chambéry - France et CAMPENON BERNARD REGIONS domicilié(e) 16 Chemin de Malacher - 38240 - Meylan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.
La marque OS'APP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yvan BARRA - 471 rue du Bertillet - 73000 - Chambéry - France
CAMPENON BERNARD REGIONS - 16 Chemin de Malacher - 38240 - Meylan - France
Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798116 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09
Dispositifs de fixation métalliques ; dispositifs de retenue en métal (fixations) ; dispositifs d'ancrage en métal ; plaques d'ancrage ; pièces d'ancrage en métal pour maçonnerie ; boulons d'ancrage en métal ; tiges métalliques filetées ; pivots en métal ; écrous métalliques ; écrous à oreilles métalliques ; tiges de coffrage métalliques ; écrous métalliques pour tige de coffrage ; écrous métalliques à ailettes pour tige de coffrage ; rondelles métalliques à ressort ; coffrages métalliques ; coffrages métalliques pour le béton ; poutres en métaux communs pour systèmes de coffrage ; tiges métalliques de renforcement pour travaux de coffrage ; tiges d'armature métalliques pour le béton ; écrous et boulons métalliques ; rondelles en métal ; vis de serrage à main en métal ; armatures métalliques pour la construction ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; éléments préfabriqués de construction en métal.
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